Martine Dumas


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Martine DUMAS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2020)
Notateurs (épreuves de certification de la pratique professionnelle)
Groupe:
composition
15 Avril 202015/04/2020
De: Martine DUMAS
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NÎMES
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2019)
Groupe:
composition
15 Mai 201915/05/2019
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (sessions 2017)
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201715/02/2017
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201615/02/2016
De: DUMAS Martine
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mai 201515/05/2015
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201415/02/2014
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Avril 201315/04/2013
De: Martine DUMAS épouse LASCOMBE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
24 Avril 201224/04/2012
De: Martine DUMAS épouse LASCOMBE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
22 Mars 201222/03/2012
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent, à Saint-Étienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Février 201215/02/2012
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint-Etienne
Objet:
le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
03 Février 201103/02/2011
De: Dumas, née Pla (Martine)
responsable d'un bureau de poste ; 32 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dumas (Martine), épouse Lascombe
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal d'instance de Nîmes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Dumas (Martine), épouse Guigue
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Tarascon
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Dumas (Martine)
spécialiste des hôpitaux, radiologie : centre hospitalier du Blanc
Objet:
chef de service
dans les établissements suivants
urgences
duree="cinq ans"
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: Dumas (Martine), épouse Lascombe
greffier divisionnaire
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Nîmes
Remplace:M. Mourey
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Nîmes"
suppleant
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De: Dumas (Martine), épouse Guigue
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Tarascon
Remplace:
Mme Gasparoux
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Tarascon"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.